Amélioration du cadre des O-SII de la BCE
"Les tampons de capital pour les autres institutions systémiquement importantes (O-SII) sont définis par les autorités nationales. Ils varient considérablement d'un État membre de l'UE à l'autre participant à l'union bancaire. À partir du 1er janvier 2025, la BCE a commencé à utiliser une méthodologie de plancher améliorée pour évaluer les décisions de tampon O-SII nationales. Cette méthodologie adopte une perspective d'union bancaire (UB) pour aborder les risques liés à la notion de "trop grande pour faire faillite" au niveau de l'UB. L'objectif est de réduire l'hétérogénéité des tampons O-SII et d'obtenir un traitement plus cohérent des institutions les plus systémiquement importantes. En outre, la méthodologie améliorée reconnaît les progrès accomplis sur l'union bancaire européenne, conformément à l'approche adoptée dans le cadre des G-SIB. Elle introduit un plancher d'union bancaire pour les tampons O-SII, calibré en fonction d'une fonction linéaire qui mappe les scores O-SII de la perspective de l'UB aux taux de tampon minimum. La méthodologie améliorée sera entièrement mise en œuvre d'ici 2028."