L'Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) a publié un rapport final évaluant la réduction du cycle de règlement dans l'Union européenne. Le rapport met en évidence que le passage à un cycle de règlement T+1 augmenterait l'efficacité et la résilience dans les processus post-négociation, contribuant à l'intégration des marchés et aux objectifs de l'Union de l'épargne et de l'investissement. L'ESMA recommande une migration simultanée vers T+1 pour tous les instruments concernés, avec une date de transition proposée au 11 octobre 2027. Cette date a été choisie pour éviter les défis liés au lancement d'un tel projet en novembre et décembre, et le premier lundi d'octobre. L'ESMA suggère également de suivre une approche coordonnée avec d'autres juridictions européennes. Le rapport note que les avantages de T+1, notamment la réduction des risques, les économies de marge et la réduction des coûts, l'emporteront sur les coûts. Cependant, le changement nécessitera des modifications au règlement des dépôts centraux de titres et au cadre de discipline de règlement. Tous les acteurs du système financier devront travailler à l'harmonisation, à la standardisation et à la modernisation pour améliorer l'efficacité du règlement, ce qui nécessitera certains investissements. Une structure de gouvernance spécifique sera nécessaire pour gérer la complexité du projet. Suite à la publication du rapport, l'ESMA poursuivra son travail réglementaire sur l'efficacité du règlement et abordera la gouvernance de T+1 avec la Commission européenne et la Banque centrale européenne.