L'ESMA a publié son rapport final détaillant les exigences relatives au compte actif (AAR) en vertu d'EMIR 3. Ce rapport précise les conditions à remplir pour satisfaire à l'AAR, un élément crucial d'EMIR 3. L'AAR vise à renforcer la résilience de la compensation en UE en obligeant les acteurs du marché de l'UE à utiliser des contreparties centrales (CCP) de l'UE. Cela réduit l'exposition aux CCP de pays tiers importants, connus sous le nom de CCP de niveau 2. Le rapport de l'ESMA rationalise les conditions opérationnelles et les tests de résistance sur la base des commentaires recueillis lors de la consultation publique. Il simplifie les exigences de déclaration liées aux risques et aux activités, à la représentativité et à la satisfaction des conditions opérationnelles. La consultation publique a recueilli les contributions des CCP, des membres compensateurs et des acteurs du marché. Le rapport final fait suite à la proposition initiale de l'ESMA. Les normes techniques de réglementation (RTS) seront soumises à la Commission européenne pour approbation. Par la suite, le Parlement européen et le Conseil examineront les RTS.